Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO Constructions Modulaires
SEIGES - SA

Numéro de dépôt :
3136505
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2011
MODULO Constructions Modulaires de SEIGES

Présentation de la marque MODULO Constructions Modulaires

Déposée le 12 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SEIGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO Constructions Modulaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEIGES domicilié(e) 5, rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 613 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LSF - LA SOLUTION FORMALITES N/REF : 2001-3649 MHM - France.

La marque MODULO Constructions Modulaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO Constructions Modulaires est expirée depuis le 12 décembre 2011.

SEIGES a également déposé les autres marques suivantes : MODULOC


SEIGES - SA - 5, rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France - SIREN 342613874


LSF - LA SOLUTION FORMALITES N/REF : 2001-3649 MHM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Constructions métalliques en éléments modulaires ou assemblables de constructions préfabriquées, mobiles ou démontables. Location de constructions réalisées en éléments modulaires ou assemblables ; Location de constructions préfabriquées, mobiles ou démontables. Location d'éléments assemblables (constructions transportables) . Location d'échafaudages, de tentes, de mobiliers ; Service d'entretien et de maintenance de construction modulaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.